Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Valérie Rose BEAUPUITS, Sophrologue – Naturopathe et praticienne en soins énergétiques, et ses client(e)s.

ACHAT DE PRESTATIONS : SÉANCE DE SOPHROLOGIE – NATUROPATHIE – SOINS ENERGETIQUES

Les séances proposées sont celles qui figurent sur le site de Valérie Rose BEAUPUITS (www.valerierosebeaupuits.fr)

Sur demande, des séances individuelles ou en groupe en face-à-face ou en ligne pourront être proposées, sous réserve d’acceptation du prix par le(s) particulier(s).

Toutes les séances que ce soit en ligne ou en face-à-face sont proposées dans la limite des rendez-vous disponibles. La prestation débutera au moment de la prise en charge du ou des particulier(s) sur le lieu de la séance (chez le(s) particulier(s), sur le lieu d’intervention ou en visioconférence) et à l’heure du rendez-vous convenu mutuellement. Les séances se finiront à la fin de celles-ci.

TARIFS

Les prix pratiqués et indiqués sur le site de Valérie Rose BEAUPUITS (www.valerierosebeaupuits.fr) sont des prix TTC (TVA non applicable art. 293 B du CGI).
Valérie Rose BEAUPUITS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.valerierosebeaupuits.fr le jour de l’achat sera le seul applicable au client.

INSCRIPTION, DÉROULEMENT ET PAIEMENT DES SERVICES PROPOSÉS PAR Valérie Rose BEAUPUITS

Le(s) particulier(s) devront :

• Prendre rendez-vous auprès de Valérie Rose BEAUPUITS soit par mail (valerierose.beaupuits@outlook.fr) soit par téléphone au 06 38 39 06 77.
• Effectuer le paiement de la séance dans les conditions prévues.
• En face à face : paiement par virement, en espèces ou par chèque à Valérie Rose BEAUPUITS en fin de séance.
• À distance : par virement avant le jour de la séance.

La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Les structures devront :

• Effectuer leur demande auprès de Valérie Rose BEAUPUITS soit par mail (valerierose.beaupuits@outlook.fr) soit par téléphone au 06 38 39 06 77. Si Valérie Rose BEAUPUITS accepte de répondre à la demande, un devis valable 15 jours sera fourni à la structure.
• Signer le devis reprenant les modalités de la demande sous 15 jours à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, le devis sera caduc.
• Régler la facture correspondant à ce devis sous 60 jours à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, une pénalité de retard de 12.00% sera appliquée, ainsi qu’une indemnité de 40€ due au frais de recouvrement. Pas d’escompte pour règlement anticipé.
• Effectuer le paiement de la prestation dans les conditions prévues.
• En face à face : Paiement par espèce, par chèque ou par virement.
• À distance : par virement.

CONDITIONS D’ANNULATION

Toute annulation d’un rendez-vous, non signalée par le client bénéficiaire moins de 24h avant la date prévue, oblige comme dédommagement, la facturation d’une prestation complète, ainsi que définie par les conditions générales de vente.

MODALITÉS DE PAIEMENT DES PRESTATIONS

Pour les particuliers :

• Le prix d’une séance en face à face ou à distance est exigible à l’issue de la prestation de ladite séance pour le(s) particulier(s).
• Le paiement se fera en espèces, par chèque ou par virement bancaire. Une facture pourra vous être adressée par mail, au plus tard sous trente jours, si vous le souhaitez. Toute séance commencée est due dans sa totalité.
• Le paiement par virement bancaire est accepté s’il est effectué à la réservation, avant le jour de la prestation, réceptionné au plus tard 7 jours après la prestation réalisée. Passé ce délai, une pénalité de retard de 12,00% sera appliquée, ainsi qu’une indemnité de 40€ due aux frais de recouvrement.

Pour les structures :

La prestation sera contractualisée après acceptation d’un devis (qui vaut bon de commande) précisant les Conditions Générales de Vente. Le règlement de la commande sera effectué de la manière suivante :

• À date d’émission de la facture correspondant au devis sous 15 jours à compter de sa date d’émission. Passé ce délai, une pénalité de retard de 12,00% sera appliquée, ainsi qu’une indemnité de 40€ due au frais de recouvrement. Pas d’escompte pour règlement anticipé.
• Le paiement de la prestation se fait dans les conditions prévues.
• En face à face : Paiement en espèces, par chèque ou par virement bancaire.
• À distance : par virement bancaire.

RESPONSABILITÉ

Généralités :

Un sophrologue – naturopathe - praticien en soins énergétiques n’est pas un psychothérapeute ni un professionnel de santé : il n’est pas habilité et formé pour diagnostiquer et prendre en charge des troubles pathologiques ou médicaux. Le sophrologue – naturopathe - praticien en soins énergétiques met à disposition une démarche, des exercices, dont chacun peut user librement en étant toujours l’acteur de son cheminement. Néanmoins, de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le client n’en obtienne pas les résultats escomptés ; aucune garantie ne peut être donnée quant au succès susceptible d’être obtenu en pratiquant les techniques proposées. Pour atteindre certains objectifs, des exercices physiques légers et adaptés peuvent être proposés. Si le client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il ou elle n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit Valérie Rose BEAUPUITS contre tout recourt à ce titre. Si le moindre doute subsiste dans l’esprit du client concernant ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter Valérie Rose BEAUPUITS et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.

Il est à noter également que les séances ne peuvent, en aucun cas, remplacer des soins médicaux.

Séance en ligne :

Valérie Rose BEAUPUITS n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Le client est entièrement responsable de l’adéquation des caractéristiques techniques et physiques de sa liaison internet, de son matériel informatique, pour que celles-ci rendent possibles la séance en ligne. Le client doit donc posséder une webcam correctement configurée et une liaison internet au débit suffisant pour permettre un échange à distance par l’intermédiaire du logiciel choisi.

De même le client est responsable de l’installation du logiciel choisi sur son ordinateur, et ce, de façon préalable aux séances.

Le client devra vérifier le bon fonctionnement du logiciel choisi sur son ordinateur, en amont des séances en ligne.

Valérie Rose BEAUPUITS ne pourra en aucun cas être tenu responsable si une séance programmée ne pouvait avoir lieu où était interrompue en raison de l’insuffisance ou de la non-adéquation du matériel informatique ou de la liaison internet du client.

ASSURANCES

L’activité de Valérie Rose BEAUPUITS est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations. Contrat AXA N° 11451790104.

MÉDIATION

Si vous n’êtes pas parvenu à résoudre votre litige après avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez à Valérie Rose BEAUPUITS, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation, désigné ci- dessous, si vous avez reçu une réponse écrite négative de la part de Valérie Rose BEAUPUITS ou pas de réponse deux mois après l’envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Valérie Rose BEAUPUITS a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation par voie postale en écrivant à :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

DONNÉES PERSONNELLES

Valérie Rose BEAUPUITS s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le.s bénéficiaires.s, lors des séances. Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à cette loi, le client pourra exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse valerierose.beaupuits@outlook.fr ou par courrier postal à l’adresse Valérie Rose BEAUPUITS – 23 rue du Général Leclerc – 67320 Drulingen.

CODE DE DÉONTOLOGIE

Valérie Rose BEAUPUITS est tenue de garder le secret professionnel sur toutes les informations concernant le client et s’engage à ne dévoiler aucune information qui pourrait lui être communiquée au cours des séances. Consciente de sa position, Valérie Rose BEAUPUITS s’interdit d’exercer tout abus d’influence, et s’engage à ne pas exploiter à titre personnel ses relations avec le client. Valérie Rose BEAUPUITS s’engage à exercer dans le plein respect de la législation en vigueur. Toutes ses interventions sont menées de manière responsable et éthique, en respectant en tout temps la dignité, la responsabilité, l’intégrité et l’autonomie du client. Valérie Rose BEAUPUITS est membre actif de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et respecte entièrement le code de déontologie des sophrologues. Ce code peut être visionné à l’adresse internet suivante : http://www.chambre-syndicale- sophrologie.fr/la-chambre/deontologie-sophrologie/

ARCHIVAGE – PREUVE

Valérie Rose BEAUPUITS archivera les factures conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les dossiers personnels du ou des particulier(s) seront conservés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES SUPPORTS FOURNIS

À l’issue d’une séance ou d’une consultation, des supports peuvent être fournis au client pour faciliter la reproduction des exercices et pour faciliter la compréhension des conseils fournis.

Tous les supports fournis à l’issue des séances et des consultations, tels que les fiches exercices, les audios, ou les fiches conseils, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Valérie Rose BEAUPUITS. Aucune licence ni aucun droit d’utilisation, de reproduction ou de distribution de ces supports ne sont concédés aux clients, sauf autorisation expresse de Valérie Rose BEAUPUITS. Il est strictement interdit de copier, modifier, reproduire, distribuer, diffuser publiquement ou utiliser à des fins commerciales les supports fournis sans l’autorisation écrite préalable de Valérie Rose BEAUPUITS. Tout usage non autorisé des supports numériques constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Saverne seront compétents.

CONFIDENTIALITE

Valérie Rose BEAUPUITS n’enregistre pas d’information personnelle permettant l’identification à l’exception des éléments recueillis lors des premières consultations, en présence du consultant. Ceux-ci permettent de mieux cerner ses attentes et objectifs. Valérie Rose BEAUPUITS adapte les séances.

Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord. Elles ne seront utilisées que pour vous adresser des courriers, devis, ou pour vous contacter.

Les informations recueillies sur le site bénéficient de la protection de la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 Janvier 1978. Elle permet de bénéficier d’un droit d’accès, rectification, d’opposition à communication et de suppression. Ceci sur simple demande à Valérie Rose BEAUPUITS. Valérie Rose BEAUPUITS pourra procéder à des analyses statistiques. Elles ne seront pas nominatives. Elle pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) non nominative.

UTILISATION DES COOKIES

Le bon fonctionnement du site nécessite l’utilisation des cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichier texte pour reconnaitre l’utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ils n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site.

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